Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA BISCOTTE SAINT MICHEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1448210
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1998
Marque figurative de LA BISCOTTE SAINT MICHEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) LA BISCOTTE SAINT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BISCOTTE SAINT MICHEL domicilié(e) 4, rue de la Johardière, Zone Industrielle Légère, 44800 ST HERBLAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448210.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 1998.

LA BISCOTTE SAINT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTES ST MICHEL , BISCOTTES ST MICHEL , CERE FRANCE LE PLAISIR AU NATUREL , CEREFRANCE , CRAQUANT LE PAIN GRILLE , LES CRAQ'ORS , CRAQUANTE LA BISCOTTE , St. Michel , MICHELAINE


LA BISCOTTE SAINT MICHEL, Société Anonyme - 4, rue de la Johardière, Zone Industrielle Légère, 44800 ST HERBLAIN. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Biscottes, pains grillés, pains de régime et autres produits de panification fine.